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Office des transports
du Canada
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Nouveautés en matière législative
Initiatives clés...
Publication | 2020-11-04
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2018-2019
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Initiative de modernisation de la...
Publication | 2020-01-07
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2017-2018
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-07-26
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2016-2017
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Table des matières
Message du Président et premier dirigeant
À propos de l’Office
Initiative de modernisation de la réglementation
1. Voir au bon fonctionnement et...
Publication | 2017-05-29
Message du Président et premier dirigeant
À propos de nous
Veiller à ce que le réseau de transport fonctionne harmonieusement
Protéger le droit des personnes ayant une déficience
Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur
Statistiques
Évaluation de la...
Publication | 2016-11-17
Réalisations
Mesures stratégiques
Règlement des différends
Réglementation de l’industrie
Assurance de la conformité
Évaluation
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Maintenir les transports efficaces et accessibles pour tous
Rapport annuel
2014-2015
Faits...
Publication | 2015-07-28