Publications

Publications 81 - 90 de 227
Table des matières Contexte Objet de l’évaluation Portée Constatations Observations additionnelles Résumé de la conformité des aéroports du...
2017-01-26 | Compliance Reports
Erratum Puisque deux chiffres ont été inversés dans la sous-section «Dépenses prévues» de la section I, les changements ci-bas s'appliquent au tableau «...
1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
Stratégie ministérielle de développement durableAperçu de l'approche du gouvernement fédéral en matière de développement durableLa Stratégie fédérale de...
2016-11-21 |
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’...
Message du Président et premier dirigeant À propos de nous Veiller à ce que le réseau de transport fonctionne harmonieusement Protéger le droit...
2016-11-17 | Annual Reports
La présente a trait à la Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international, signée à Montréal le 28...
Table des matièresMessage du Président et premier dirigeantSection I : Survol de l’organisationSection II : Aperçu des dépensesSection III: Analyse des...
Table des matières Message du Président et premier dirigeant Section I: Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation ...
Introduction Le 22 juin 2007, le Parlement a édicté des modifications à la Loi sur les transports au Canada (LTC) qui sont entrées en vigueur le...
2016-10-03 | Guidelines