Publications
Publications 81 - 90 de 227
Table des matières
Contexte
Objet de l’évaluation
Portée
Constatations
Observations additionnelles
Résumé de la conformité des aéroports du...
2017-01-26 | Compliance Reports
Erratum
Puisque deux chiffres ont été inversés dans la sous-section «Dépenses prévues» de la section I, les changements ci-bas s'appliquent au tableau «...
2016-12-01 | Departmental Plans / Reports on Plans and Priorities
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
2016-11-28 | Quarterly Financial Reports
Stratégie ministérielle de développement durableAperçu de l'approche du gouvernement fédéral en matière de développement durableLa Stratégie fédérale de...
2016-11-21 |
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2016-11-21 | Financial Statements
Message du Président et premier dirigeant
À propos de nous
Veiller à ce que le réseau de transport fonctionne harmonieusement
Protéger le droit...
2016-11-17 | Annual Reports
La présente a trait à la Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international, signée à Montréal le 28...
2016-11-16 | Information Bulletins
Table des matièresMessage du Président et premier dirigeantSection I : Survol de l’organisationSection II : Aperçu des dépensesSection III: Analyse des...
Table des matières
Message du Président et premier dirigeant
Section I: Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation
...
Introduction
Le 22 juin 2007, le Parlement a édicté des modifications à la Loi sur les transports au Canada (LTC) qui sont entrées en vigueur le...
2016-10-03 | Guidelines