Publications

Publications 31 - 40 de 227
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2019
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2020-02-26 | Financial Statements
Rapport annuel 2018-2019
Office des transports du Canada Rapport annuel 2018-2019 TéLécharger le PDF   Table des matières...
2020-01-07 | Annual Reports
Rapport sur les résultats ministériels 2018-2019
Message du président et premier dirigeant Durant ses 115 années d’existence, l’Office des transports du Canada (OTC) a vu de très nombreux changements se...
2019-12-19 | Departmental Results Reports / Departmental Performance Reports
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2019
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2019 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2019-11-29 | Quarterly Financial Reports
Interconnexion de longue distance : un guide pour les expéditeurs de marchandises par chemin de fer et les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
Le présent document n'est pas un document juridique. . Les explications et les définitions servent seulement à fournir des orientations...
2019-10-15 | Guides
Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2019
Untitled DocumentEn vigueur le 15 octobre 2019 Introduction L’Office des transports du Canada (Office) est chargé notamment de régler les différends...
2019-10-15 |
Guide sur la façon de présenter une demande d'autorisation pour la construction d'une ligne de chemin de fer : À l'intention des compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
Avertissement : Ce guide n'est pas un document juridique. Les explications et définitions qu'il renferme ne sont données qu'à titre...
2019-10-04 | Guides
Exécution de programmes de vols affrétés pour une saison complète par des transporteurs aériens américains pour le compte de toutes les équipes de sport professionnel
Contexte À compter du 8 décembre 2009, l'Office des transports du Canada (Office) autorise les vols affrétés exploités par des transporteurs aériens...
2019-09-26 | Information Bulletins
Aides à la mobilité et transport aérien - Rapport final
Préparé pour : Centre d’expertise sur les transports accessibles Office des transports du Canada Élaboré par : Dre K.M. Hunter-Zaworski, ing. (Oregon...
2019-09-10 |
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2019
1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
2019-08-28 | Quarterly Financial Reports