Publications

Publications 1 - 10 de 220
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2020
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 juin 2020 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction...
2020-08-28 | Quarterly Financial Reports
Guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles
Autre format disponible PDF Aperçu Cet outil d’information renferme des renseignements sur la manière de déposer une...
2020-08-26 | Guides
Normes de service et rendement de l’Office des transports du Canada – exercice 2019-2020
Le présent rapport porte sur l’exercice 2019-2020, soit du 1er avril au 31 mars. Sur cette page Normes de service : Licences d’...
2020-07-21 | Performance Measurement
Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
Autre format disponibles PDF 1. Objectif Le présent guide explique les exigences du Règlement sur les transports...
2020-06-30 | Guides
Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées
Autre format disponibles PDF 1. Objet Le présent guide renferme des pratiques exemplaires pour les fournisseurs de...
2020-06-30 | Guides
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2018-2019
Introduction La Loi sur l’accès à l’information (LAI) a été promulguée le 1er juillet 1983. Elle accorde à tous les citoyens canadiens et...
2020-05-06 |
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2018 2019
Introduction La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP), promulguée en 1983, protège les renseignements personnels des...
2020-05-06 |
Guide sur les sièges supplémentaires et les exigences applicable à Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs
Autres formats disponibles PDF - Audio 1. Objet Le présent guide explique les obligations des transporteurs prévues...
2020-05-01 | Guides
Guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux voyageurs handicapés
Autres formats disponibles PDF - Audio 1. Objet Le présent guide explique les obligations des fournisseurs de...
2020-05-01 | Guides
Guide sur les exigences applicables à l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et à l’Agence des services frontaliers du Canada
Autres formats disponibles PDF - Audio 1. Objet Le présent guide explique les obligations de l’Administration...
2020-05-01 | Guides