Publications

Publications 1 - 10 de 198
Préparé pour : Centre d’expertise sur les transports accessibles Office des transports du Canada Élaboré par : Dre K.M. Hunter-Zaworski, ing. (Oregon...
2019-09-10 | Guides
1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
Avertissement : Ce document ne constitue pas la version officielle des Règles de l’Office des transports du Canada (Instances de...
2019-08-23 |
Programme (du Répertoire des programmes) Dernière évaluation du programme (complète ou partielle) et exercice approuvé ou jamais évalué Évaluation...
révisé août 1997 Partie I : RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX A. Lois et Règlements applicables La délivrance d'une licence par l'Office des transports...
2019-07-09 | Guides de demandes
Message du président et premier dirigeant L’Office des transports du Canada (OTC) – le plus ancien tribunal et organisme de réglementation indépendant au...
Message du président et premier dirigeant Au nom de l'Office des transports du Canada (OTC), j’ai le plaisir de présenter le Rapport sur les frais de...
Introduction En mai 2016, l’Office des transports du Canada (OTC) a engagé un processus de mise à jour de tous les règlements dont il est responsable,...
2019-03-04 |
1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2018 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...