Publications

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État des résultats prospectif - Pour les exercices se terminant le 31 mars 2022 et le 31 mars 2023
État des résultats prospectif (non audité) Pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)   Résultats projetés 2021-2022 Résultats prévus 2022-...
2022-08-10 | Future-Oriented Financial Statements
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
Lire la version PDF (467 ko)   Contrat no D410022001 Préparé pour l’Office des transports du Canada Par : Dre Colleen Wilson...
2022-07-06 |
Retenue et arrimage sécuritaires des aides à la mobilité dans la soute (phase 2)
Lire la version PDF (2,7 mo) Regardez la version LSQ Conseil national de recherches Canada...
2022-06-15 |
Plan ministériel 2022-2023
Lire la version PDF (880 ko) Message de la présidente et première dirigeante Ces dernières années, l’Office des transports du...
2022-03-02 | Departmental Plans / Reports on Plans and Priorities
Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2021
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2022-03-02 | Quarterly Financial Reports
Guide à l’intention des passagers aériens concernant la protection des renseignements personnels durant le processus formel de règlement de leurs plaintes
Lire la version PDF (1176 ko) Avertissement Le présent document...
2022-02-11 | Guides
Guide complémentaire : preuves exigées des compagnies aériennes faisant l’objet de plaintes liées à une pénurie d’équipage
Lire la version PDF (380 ko) Avertissement Le présent document n...
2022-02-11 | Guides
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2021
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2022-02-08 | Financial Statements
Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Lire la version PDF (586 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les processus de...
2021-12-22 | Guides
Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Lire la version PDF (733 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les plans sur l’...
2021-12-22 | Guides