Publications

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Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 juin 2020 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction...
Autre format disponible PDF Aperçu Cet outil d’information renferme des renseignements sur la manière de déposer une...
2020-08-26 | Guides
Le présent rapport porte sur l’exercice 2019-2020, soit du 1er avril au 31 mars. Sur cette page Normes de service : Licences d’...
Autre format disponibles PDF 1. Objectif Le présent guide explique les exigences du Règlement sur les transports...
2020-06-30 | Guides
Autre format disponibles PDF 1. Objet Le présent guide renferme des pratiques exemplaires pour les fournisseurs de...
2020-06-30 | Guides
Introduction La Loi sur l’accès à l’information (LAI) a été promulguée le 1er juillet 1983. Elle accorde à tous les citoyens canadiens et...
2020-05-06 |
Introduction La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP), promulguée en 1983, protège les renseignements personnels des...
2020-05-06 |
Autres formats disponibles PDF - Audio 1. Objet Le présent guide explique les obligations des transporteurs prévues...
2020-05-01 | Guides
Autres formats disponibles PDF - Audio 1. Objet Le présent guide explique les obligations des fournisseurs de...
2020-05-01 | Guides
Autres formats disponibles PDF - Audio 1. Objet Le présent guide explique les obligations de l’Administration...
2020-05-01 | Guides