Publications

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Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2021-03-02 | Quarterly Financial Reports
Consultation auprès des peuples autochtones et respect de leurs droits et de leurs intérêts dans le contexte des déterminations de l’Office des transports du Canada
Introduction La Couronne a l’obligation de consulter les peuples autochtones lorsqu’elle envisage de prendre une mesure – par exemple, autoriser un...
2021-03-01 | Guidelines
Modèle de tarif — contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l’étranger
Publié en février 2021 Partie I – Information générale sur les tarifs Explication des abréviations, des signes de...
2021-02-26 | Sample Tariffs
État des résultats prospectif pour les exercices se terminant le 31 mars 2021 et le 31 mars 2022
État des résultats prospectif (non audité) Pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)   Résultats projetés 2020-2021 Résultats prévus 2021-...
2021-02-25 | Future-Oriented Financial Statements
Résumé du Règlement modifiant le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées et le Règlement sur les textes désignés
Autres formats disponibles PDF - Audio - ASL - LSQ Résumé du règlement Version LSQ de ce chapitre...
2021-02-16 | Information Bulletins
Résumé de la version proposée du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Autres formats disponibles PDF - Audio - ASL - LSQ Introduction Version LSQ de ce chapitre   L’...
2021-02-11 | Resource Tool
Plan ministériel 2021-2022
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa...
2021-02-09 | Departmental Plans / Reports on Plans and Priorities
Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
1. Objet Pour que les passagers vivent une expérience agréable, il est essentiel de leur communiquer les bons renseignements de façon claire et rapide,...
2021-01-22 | Guides
Guide sur les obligations relatives aux bagages pour les services intérieurs
I. Objet Le présent guide décrit les obligations des compagnies aériennes relativement aux bagages pour les services intérieurs conformément au ...
2021-01-22 | Guides
Guide sur les retards sur l’aire de trafic, les normes de traitement et le débarquement
I. Objet Le présent guide explique les droits des passagers et les obligations des compagnies aériennes durant un retard sur l’aire de trafic. Ces droits...
2021-01-22 | Guides