Publications
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Message du président et premier dirigeant
À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur...
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2020-02-28 | Rapports financiers trimestriels
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2020-02-26 | États financiers
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2018-2019
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2020-01-07 | Rapports annuels
Message du président et premier dirigeant
Durant ses 115 années d’existence, l’Office des transports du Canada (OTC) a vu de très nombreux changements se...
2019-12-19 | Rapports ministériels sur le rendement
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2019
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2019-11-29 | Rapports financiers trimestriels
Le présent document n'est pas un document juridique. . Les explications et les définitions servent seulement à fournir des orientations...
2019-10-15 | Guides
Untitled DocumentEn vigueur le 15 octobre 2019
Introduction
L’Office des transports du Canada (Office) est chargé notamment de régler les différends...
2019-10-15 |
Avertissement : Ce guide n'est pas un document juridique. Les explications et définitions qu'il renferme ne sont données qu'à titre...
2019-10-04 | Guides
Contexte
À compter du 8 décembre 2009, l'Office des transports du Canada (Office) autorise les vols affrétés exploités par des transporteurs aériens...
2019-09-26 | Bulletins d'information